› Colloques
9 janvier 2012 - Actes disponibles
En partenariat avec :
EFB
Présentation des nouveautés issues des lois de finances et de la jurisprudence : TVA, fiscalité du patrimoine, immobilière...
18 novembre 2011
En partenariat avec :
CCIR Haute Normandie
CRCI Paris - Île-de-France
CCI Le Havre
CCI de Rouen
CCI de Versailles
Les CCI de Paris, de Versailles Val-d’Oise / Yvelines, du Havre, de Rouen, la CCIR de Haute Normandie et la CRCI d’Île-de-France organisent les 1ères rencontres des acteurs économiques de l’Axe Seine.
Elles visent à :
19 octobre 2011
En partenariat avec :
Cabinet Mayer Brown
Comment préparer les interrogatoires et quels sont les actes d'enquête en garde à vue ? Quels sont les effets immédiats de la loi du 14 avril 2011 ? Quels sont les premiers enseignements qui peuvent en être tirés ? Quelle influence les événements de New York peuvent-ils avoir sur le destin de cette loi nouvelle déjà si contestée par les avocats ? Ne s’agit-il pas d’un texte accouché dans la précipitation et la difficulté risquant d'ouvrir des perspectives de procédures policières et judiciaires aussi inattendues qu'inhabituelles ? Cette matinale tentera de répondre à ces questions et à bien d'autres.
28 juin 2011
19 mai 2011 - Actes disponibles
En partenariat avec :
La Tribune
Cercle des Européens
HEC Paris
Ce colloque sera l'occasion de présenter l’étude du Cercle des Européens sur "L’imposition des groupes de sociétés en Europe - Un nouveau pas vers la convergence fiscale" et les résultats de l’enquête annuelle de l’Observatoire Européen de la Fiscalité des Entreprises (OEFE) sur la fiscalité "Les impôts directs dans le cadre des activités entre états membres de l'UE"
29 mars 2011
En partenariat avec :
Fidal Formation
Au fil de sa jurisprudence contestant les avantages conventionnels catégoriels (arrêt Pain, 1er juillet 2009), la Chambre sociale de la Cour de cassation tend incidemment à remettre en cause la spécificité de la catégorie "cadres" en droit du travail.
Par ailleurs, la décision du Conseil européen des droits sociaux du 14 janvier 2011 discutant la légalité de la convention de forfait en jours laisse les entreprises dans l'expectative.
Quel sort réserver aux clauses conventionnelles accordant un avantage aux cadres ? Comment aborder cette catégorie particulière de salariés dans une négociation collective ? Quel risque y-a-t-il à recourir au temps de travail forfaitisé ?
28 février 2011
En partenariat avec :
Europanova
Toute l'Europe
Représentation en France de la Commission européenne
Caisse des dépôts
La compétitivité de l'Europe, ébranlée par la concurrence internationale, doit absolument être redynamisée. Une relance vigoureuse du Marché intérieur peut y contribuer, en stimulant la croissance.
La Commission européenne, sous l'impulsion de Michel Barnier, a proposé dans ce but un programme d'action ambitieux. Il s'agit maintenant de passer du projet à la réalité.
Quelles priorités sélectionner ?
Comment les mettre en oeuvre ?
Comment mobiliser entreprises et citoyens ?
EuropaNova et la CCIP vous proposent d'en débattre le 28 février avec des acteurs-clés de cette relance.
10 janvier 2011 - Actes disponibles
En partenariat avec :
EFB
Présentation des nouveautés issues des lois de finances et de la jurisprudence : TVA, fiscalité de l'épargne, fiscalité de la propriété intellectuelle...
