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Droit d'auteur et droits voisins : actualité jurisprudentielle

L’Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI) vous propose une série de conférences qui ont pour vocation de faire le point sur les récents développements jurisprudentiels et réglementaires des propriétés intellectuelles, tant au niveau national que communautaire ou international. L’objectif consiste à ouvrir le débat et prolonger par des temps d’échanges et de discussions la réflexion engagée dans sa revue Propriétés intellectuelles. Le module du mardi 27 septembre 2011, consacré au droit d’auteur et droits voisins, sera l’occasion d’analyser les décisions les plus marquantes rendues depuis un an.

Programme
  • Notion d'originalité
  • Ttularité des drotis
  • Prérogatives des auteurs
  • Exploitation des droits
  • Droits voisins
  • Droit international privé
  • Notions communautaires
  • Droit comparé


Intervenants
  • M. André LUCAS, Professeur à l’Université de Nantes
  • M. Jean-Michel BRUGUIÈRE, Professeur à l’Université de Grenoble II, Directeur du CUERPI
  • Mme Valérie-Laure BENABOU, Professeur à l’Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines

Contacts

Valérie SINE - Tel : 01 49 23 58 63

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